Ce lundi 23 juin a lieu le dernier conseil municipal avant les vacances, un conseil municipal très chargé comme vous pouvez le constater à la lecture de l’ordre du jour. Pour ma part, je présenterai la convention que nous signons avec l’Education nationale pour l’organisation des études. Ce conseil sera aussi l’occasion d’examiner un dossier important relatif à la mise en oeuvre des rythmes scolaires, une révision à la baisse des tarifs de certaines activités, présenté par ma collègue Sadrine Locqueneux. En effet, la municipalité a bien conscience du poids financier que représente la mise en oeuvre de cette réforme pour les familles, même si la majorité du surcoût est pris en charge par la ville. Aussi, certaine désormais d’obtenir des aides financières, l’équipe municipale a tenu dès maintenant à faire profiter toutes les familles de cette baisse du coût nette, en proposant des réductions qui permettront d’alléger la facture des familles, comme l’a toujours souhaité Jacques Kossowski.

Mais il y aura bien d’autres sujets intéressants :

Ouverture de séance

– Demande de subventions pour l’opération de réaménagement de l’ancienne trésorerie municipale en locaux pour le VAL

– Règlement intérieur du conseil municipal et commissions municipales
– Dénomination des bâtiments au sein de la Cité des Loisirs
– Désignation des membres du jury de concours relatif à la maîtrise d’oeuvre pour la création d’un gymnase et d’un
parking dans le cadre du projet urbain « Entrée de Ville – Pont de Courbevoie »
– Charte des conseils de quartier
– Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées sur Courbevoie par la ville et les aménageurs de ZAC (Zone
d’aménagement concerté) – année 2013
– Nouvelles activités sportives pour le jeune public handicapé
– Equipements sportifs – Tarifs à compter du 1er septembre 2014
– Course à pied « Noctambule » – Convention de partenariat
– Approbation du compte de gestion 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
– Approbation du compte administratif 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
– Affectation du résultat du compte administratif 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
– Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs
– Redevance spéciale pour la collecte des déchets non ménagers
– Avenants n°1 aux marchés relatifs aux travaux, entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et
escaliers mécaniques
– Conception-réalisation de la cité des loisirs, partie festive, d’un gymnase, d’un parking et d’une cuisine centrale –
Avenant n°2
– Approbation des tarifs des salles municipales
– Garantie d’emprunt au profit de l’OPH Courbevoie Habitat pour la réhabilitation de la résidence rue Ségoffin
– Décision modificative n°2
– Logement social – Objectif de réalisation pour la période 2014-2016
– Etudes surveillées : Convention avec la Direction Académique de l’Education Nationale des Hauts-de-Seine
– Convention de délégation de service public pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Le Petit Prince 2 »
situé 6, promenade du Millénaire à Courbevoie – Choix du délégataire

– Convention de délégation de service public relative à la gestion de la structure d’accueil du jeune enfant
« Armand Silvestre » située 55, rue Armand Silvestre à Courbevoie – Avenant n° 2
– Convention de délégation de service public pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Armand Silvestre »
situé 55, rue Armand Silvestre à Courbevoie – Principe et mise en concurrence
– Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement par
la société de Distribution de Chaleur Clichy (SDCC) située 21 rue Fournier à Clichy-la-Garenne
– Avenants n°2 aux marchés relatif aux travaux d’entretien des espaces verts
– Avenants n°1 aux marchés relatifs aux travaux d’entretien des voies communales
– Marché de maitrise d’oeuvre pour la requalification de la place Hérold – Indemnisation des candidats
– Festival Atmosphères – Editions 2015, 2016 et 2017
– Règlement intérieur et dossier de candidature du Printemps des Artistes
– Tarif annuel d’inscription aux cours de l’Atelier Théâtre Citoyen à compter du 1er septembre 2014
– Tarifs des activités périscolaires : modifications
– Gestion de l’enlèvement des véhicules motorisés sur le territoire de la commune et mise en fourrière et
gardiennage de ces véhicules – Principe et mise en concurrence
– Dispositif de verbalisation électronique – Convention relative à sa mise en oeuvre sur le territoire de la commune
– Création d’un comité technique commun à la ville de Courbevoie et au Centre Communal d’Action Sociale
– Modification du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
– Mise à jour règlementaire du régime indemnitaire du personnel
– Indemnités de fonctions aux élus municipaux
– Convention de partenariat avec l’association Lud’Eveil
– Décisions et Questions Orales